Procès-verbaux / Délibérations

Délibération n° 31-2025 : Décision modificative n° 1 - BP 2025.

Délibération n° 30-2025 : Réhabilitation de l'ancienne Cure : avenant n° 1 lot n° 1 : VRD, Gros Oeuvre.

Délibération n° 29-2025 : Arrêt de la Révision Allégée n° 1 du PLU et bilan de de la concertation.

Délibération n° 28-2025 : Révision Allégée n° 1 du PLU : décision de ne pas réaliser d'évaluation environnementale à la suite de l'avis conforme de l'Autorité environnementale.

PV Conseil Municipal du 25 juin 2025.

Délibération n° 23-2025 : Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade.

Délibération n° 27-2025 : Enfouissement haute tension et communications poste Les Marins (Tranche 2).

Délibération n° 26-2025 : Demande d'Enveloppe Cantonale d'Investissement au Département.

Délibération n° 25-2025 : Bail de location de l'appartement de l'ancienne Cure.

Délibération n° 24-2025 : Création d'un emploi d'adjoint technique principal 1ère classe.