Délibération n° 43-2026 : Tableau des indemnités des élus.
Délibération n° 42-2026 : Désignation d'un référent déontologue.
Délibération n° 41-2026 : Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire.
Délibération n° 40-2026 : Approbation du procès-verbal du 5 juin 2026.
Délibération n° 39-2026 : Désignation d'un secrétaire de séance.
PV Conseil Municipal du 5 juin 2026.
Délibération n° 33-2026 : Subvention à l'association CHÂTEAUVIEUX Trail Nature.
Délibération n° 26-2026 : Désignation d'un secrétaire de séance.
Délibération n° 27-2026 : Approbation du procès-verbal du 23 avril 2026.
Délibération n° 28-2026 : Convention d'offre de concours : Association Diocésaine de GAP.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
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