Délibération n° 01-2024 : Zones d'accélération des Énergies Renouvelables (EnR).

Voir document ci-joint.

Délibération n° 02-2024 : Avis sur les créations d'un établissement d'abattage d'animaux et d'un atelier de découpe de viande.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 03-2024 : Territoire d'Énergie 05 : convention de participation financière.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 04-2024 : Réhabilitation de l'ancienne Cure : avenant au contrat du maître d'oeuvre.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 05-2024 : Réhabilitation de l'ancienne Cure : demande de subvention.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 06-2024 : Établissement d'une convention de servitude sur un Chemin Rutal.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 07 : A.V.A.P. de TALLARD - CHÂTEAUVIEUX : désignation des membres.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 08-2024 : Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL).

Voir document ci-joint.

Délibération n° 09-2024 : Approbation du Compte de Gestion de l'exercice 2023.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 10-2024 : Approbation du Compte Administratif 2023.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 11-2024 : Vote des taux des taxes directes communales 2024.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 12-2024 : Vote du Budget Primitif 2024.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 13-2024 : Choix d'une entreprise pour les travaux de sécurisation de la falaise de LETTRET.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 14-2024 : Plan de financement : sécurisation falaise de LETTRET.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 15-2024 : Choix d'une entreprise pour l'entretien voirie.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 16-2024 : Subvention voirie communale 2024.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 17-2024 : Choix d'une entreprise pour les panneaux photovoltaïques.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 18-2024 : Demande de Fonds de concours de l'Agglomération - Achat et pose de panneaux photovoltaïques.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 19-2024 : Demande de subvention pour des achats divers.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 20-2024 : Mise à jour du tableau de classement des Voies Communales et recensement des Chemins Ruraux après enquête publique.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 21-2024 : Subvention à l'association L'A. Festiv'.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 22-2024 : Subvention à l'association CHÂTEAUVIEUX TRAIL Nature.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 23-2024 : Subvention à l'association Châteaugym.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 24-2024 : Subvention à l'Association Communale de Chasse Agréée (A.C.C.A.).

Voir document ci-joint.

Délibération n° 25-2024 : Subvention à l'amicale des Sapeurs-Pompiers de Gandière.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 26-2024 : Subvention à l'A.D.M.R.

Voir document ci-joint.

Délibération n°27-2024 : Subvention au RPE (Relais Petite Enfance - La Baroulade).

Voir document ci-joint.

Délibération n° 28-2024 : Don en faveur du Téléthon.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 29-2024 : Voyage école Saint-Exupéry.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 30-2024 : Décision modificative n° 1 - BP 2024.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 31-2024 : Décision modificative n° 2 - BP 2024.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 32-2024 : Travaux de réhabilitation de l'ancienne cure : choix des entreprises.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 33-2024 : Aménagements sur la RD 45 / Route de TALLARD à Ségrier - Fifre : demande de subvention.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 34-2024 : Différentiel cantine 2024-2025.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 35-2024 : CDG 05 : renouvellement de l'adhésion au service Délégué à la Protection des Données mutualisé.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 36-2024 : CDG 05 : renouvellement de l'adhésion au service Prévention.

Voir document ci-joint.

Délibération n° 37-2024 : CDG 05 : renouvellement de l'adhésion au service de Médecine.

Voir document ci-joint.