2022

Délibération n° 01-2022 : Convention d'accompagnement pour une analyse énergétique globale sur le territoire de la Commune avec le SymÉnergie05.

Délibération n° 02-2022 : Convention SymÉnergie05 : participation financière.

Délibération n° 03-2022 : Durée du temps de travail.

Délibération n° 04-2022 : Approbation des Comptes de Gestion de l'exercice 2021.

Délibération n° 05-2022 : Approbation des Comptes Administratifs 2021.

Délibération n° 06-2022 : Vote des taux des taxes directes communales.

Délibération n° 07-2022 : Vote des Budgets Primitifs 2022.

Délibération n° 08-2022 : Subvention à l'association L'A. Festiv'.

Délibération n° 09-2022 : Subvention à l'association Châteaugym.

Délibération n° 10-2022 : Subvention à l'association CHÂTEAUVIEUX Trail Nature.

Délibération n° 11-2022 : Subvention à l'Association Communale de Chasse Agréée (A.C.C.A.).

Délibération n° 12-2022 : Subvention à l'amicale des Pompiers de Gandière.

Délibération n° 13-2022 : Subvention à l'A.D.M.R.

Délibération n° 14-2022 : Don en faveur du Téléthon.

Délibération n° 15-2022 : Choix d'une entreprise pour l'entretien voirie.

Délibération n° 16-2022 : Demande de subvention au Département : "Aménagement de la Route des Marins".

Délibération n° 17-2022 : Demande de subvention au Département pour achats divers.

Délibération n° 18-2022 : Choix d'une entreprise - Columbarium.

Délibération n° 19-2022 : Demande de Fonds de concours de l'Agglomération - Columbarium.

Délibération n° 20-2022 : Arrêt du projet du Programme Local de l'Habitat (PLH).

Délibération n° 21-2022 : Convention urbanisme (instruction des demandes d'autorisation).

Délibération n° 22-2022 : Changement de nomenclature comptable M57.

Délibération n° 23-2022 : Subvention voirie communale 2022.

Délibération n° 24-2022 : Demande de subvention au Département pour l'achat de panneaux indicateurs de vitesse.

Délibération n° 25-2022 : Convention de partenariat avec le RPE (Relais Petite Enfance).

Délibération n° 26-2022 : Convention Accueil de Loisirs.

Délibération n° 27-2022 : Décision modificative n° 1 - Intégration.

Délibération n° 28-2022 : Dissolution du CCAS.

Délibération n° 29-2022 : Choix d'une entreprise "Aménagement Route des Marins".

Délibération n° 30-2022 : Recrutement d'un agent recenseur.

Délibération n° 31-2022 : Extinction de l'éclairage public : décision.

Délibération n° 32-2022 : Changement en LED des têtes de lampadaires et pose d'horloges astronomiques : choix de l'entreprise.

Délibération n° 33-2022 : Changement du système de chauffage de l'église et de l'éclairage intérieur : choix de l'entreprise.

Délibération n° 34-2022 : Plan de financement : chauffage de l'église. Demande de subventions.

Délibération n° 35-2022 : Itinéraire cyclable : Véloroute : convention de mandat.

Délibération n° 36-2022 : Changement du système de chauffage de la Mairie : choix de l'entreprise.

Délibération n° 37-2022 : Classement et mise à jour des Voies Communales et des Chemins Ruraux.

Délibération n° 38-2022 : Différentiel cantine 2022 - 2023.

Délibération n° 39-2022 : Bons CADHOC.

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