2020

Délibération n° 53-2020 : Centre de Gestion FPT : Convention assurances risques statutaires.

Délibération n° 52-2020 : Échange Mme SELIN Coralie / Commune.

Délibération n° 51-2020 : Position de la Commune suite à une demande d'un géomètre

Délibération n° 50-2020 : Attribution de chèques-cadeaux.

Délibération n° 49-2020 : Aide exceptionnelle pour les sinistrés des inondations des hautes vallées des Alpes-Maritimes.

Délibération n° 48-2020 : Modification temporaire du loyer de l'appartement de l'ancienne école.

Délibération n° 47-2020 : Virements de crédits - Décision modificative n° 2 - BP 2020.

Délibération n° 46-2020 : Échange de parcelles.

Délibération n° 45-2020 : Convention SyME05 : participation financière.

Délibération n° 44-2020 - Rétrocession RD245.

Délibération n° 43-2020 : Demande de Fonds de Concours de l'Agglomération - Dénomination des voies et numérotations des habitations.

Délibération n° 42-2020 : Dénomination de voies privées à la demande des riverains.

Délibération n° 41-2020 : Choix d'une entreprise pour l'élagage du Lauron.

Délibération n° 40-2020 : Choix des entreprises pour l'aménagement de la Place DUCHAMBLO et des annexes (lots 1 et 2).

Délibération n° 39-2020 : Participation financière accordée pour l'achat d'un récupérateur d'eau de pluie.

Délibération n° 38-2020 : Différentiel cantine 2020-2021.

Délibération n° 37-2020 : Décision modificative n° 1 - BP 2020.

Délibération n° 36-2020 : Approbation de l'AVAP.

Délibération n° 35-2020 : Désignation des délégués de la Commune au CNAS.

Délibération n° 34-2020 : Désignation du délégué suppléant au SyMÉnergie05.

Délibération n° 33-2020 : Désignation du délégué du Conseil Municipal et de ses sppléants en vue de l'élection d'un sénateur.

Délibération n° 32-2020 : Choix d'une entreprise pour le curage des caniveaux.

Délibération n° 31-2020 : Désignation des délégués au SICTIAM.

Délibération n° 30-2020 : Choix d'une entreprise de peinture pour refaire l'escalier de l'appartement communal.

Délibération n° 29-2020 : Subvention voirie communale 2020.

Délibération n° 28-2020 : Choix d'une entreprise pour l'entretien voirie.

Délibération n° 27-2020 : Vente de parcelles.

Délibération n° 26-2020 : Route Départementale 245 / Rétrocession d'une portion de cette voie à la Commune.

Délibération n° 25-2020 : Don en faveur du TÉLÉTHON.

Délibération n° 24-2020 : Subvention à l'A.D.M.R.

Délibération n° 23-2020 : Subvention à l'Amicale des Pompiers de Gandière.

Délibération n° 22-2020 : Subvention à l'association Communale Chasse Agréée (A.C.C.A.).

Délibération n° 21-2020 : Subvention à l'association CHÂTEAUVIEUX Trail Nature.

Délibération n° 20-2020 : Subvention à l'association Châteaugym.

Délibération n° 19-2020 : Subvention à l'association Heureux à CHÂTEAUVIEUX.

Délibération n° 18-2020 : Subvention à l'association L'A. Festiv'.

Délibération n° 17-2020 : Vote des Budgets Primitifs 2020.

Délibération n° 16-2020 : Vote des taux des taxes directes communales 2020.

Délibération n° 15-2020 : Budget Général : Affectation du Résultat 2019.

Délibération n° 14-2020 : Approbation des Comptes de Gestion de l'exercice 2019.

Délibération n° 13-2020 : Approbation des Comptes Administratifs 2019.

Délibération n° 12-2020 : Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs.

Délibération n° 11-2020 : Désignation du délégué au SyMÉnergie05.

Délibération n° 10-2020 : Désignation d'un correspondant défense.

Délibération n° 09-2020 : Commission d'appel d'offres.

Délibération n° 08-2020 : Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints.

Délibération n° 07-2020 : Pouvoirs délégués au Maire par le Conseil Municipal.

Délibération n° 06-2020 : Élection des Adjoints.

Délibération n° 05-2020 : Détermination du nombre d'Adjoints.

Délibération n° 04-2020 : Élections du Maire.

Délibération n° 03-2020 : Nouvelle modifications des statuts du SyMÉnergie05.

Délibération n° 02-2020 : Participation à l'ADIL (Agence d'Information sur le Logement des Hautes-Alpes).

Délibération n° 01-2020 : Participation Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL).

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