2017

Délibération n° 46-2017 : Don en faveur du TÉLÉTHON.

Délibération n° 45-2017 : Souscription à la prestation de service d'instruction des Autorisations Droits des Sols (ADS) du SyME05.

Délibération n° 44-2017 : Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) : Approbation rapport.

Délibération n° 43-2017 : Attribution de chèques-cadeaux.

Délibération n° 42-2017 : Frais de mission des élus au Congrès des Maires.

Délibération n° 41-2017 : Communauté d'Agglomération : Travaux d'entretien de la Zone d'Activité.

Délibération n° 40-2017 : Transfert des Zones d'Activités à la Comm. d'Agglo. - Détermination et délimitation des Z.A., répartition des voies.

Délibération n° 39-2017 : Exonération Taxe d'Aménagement - Abris de jardin.

Délibération n° 38-2017 : Avis de la Commune sur un dossier d'Urbanisme.

Délibération n° 37-2017 : Différentiel cantine 2017.

Délibération n° 36-2017 : Convention de déneigement.

Délibération n° 35 -2017 : Indemnité de Conseil au Comptable du Trésor.

Délibération n° 34-2017 : Indemnité de Conseil au Comptable du Trésor.

Délibération n° 33-2017 : Choix d'un avocat : Dossier d'Urbanisme.

Délibération n° 32-2017 : Choix d'un avocat : Dossier d'Urbanisme.

Délibération n° 31-2017 : Choix d'un avocat : Recours contre un Certificat d'Urbanisme.

Délibération n° 30-2017 : Centre de Gestion (Médicom) : avenant à la convention.

Délibération n° 29-2017 : Participation Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL).

Délibération n° 28-2017 - Étude aménagement village : plan de financement.

Délibération n° 27-2017 - Indemnité de Conseil au Comptable du Trésor.

Délibération n° 26-2017 - Création d'un emploi de rédacteur principal de 1ère classe.

Délibération n° 25-2017 - Subvention amende de police.

Délibération n° 24-2017 - Subvention voirie communale 2017.

Délibération n° 23-2017 - Sacristie : avenant au marché de travaux.

Délibération n° 22-2017 - CAUE : Aménagement village : Convention.

Délibération n° 21-2017 - Subvention à l'Association Communale de Chasse Agréée (A.C.C.A.).

Délibération n° 20-2017 - Subvention à l'association CHÂTEAUVIEUX Trail Nature.

Délibération n° 19-2017 - Subvention à l'association Châteaugym.

Délibération n° 18-2017 - Subvention à l'association Heureux à CHÂTEAUVIEUX.

Délibération n° 17-2017 - Subvention à l'association L'A. Festiv'.

Délibération n° 16-2017 - Indemnités de fonction des Maire et Adjoints.

Délibération n° 15-2017 - Convention financière SYME05.

Délibération n° 14-2017 - Vote des Budgets Primitifs 2017.

Délibération n° 13-2017 - Vote des taux des taxes directes communales 2017.

Délibération n° 12-2017 - Amortissements Eau Assainissement.

Délibération n° 11-2017 - Budget Général : Affectation du Résultat 2016.

Délibération n° 10-2017 - Approbation des Comptes Administratifs.

Délibération n° 9-2017 - Approbation des Comptes de Gestion de l'exercice 2016.

Délibération n° 8-2017 - Don au CCAS.

Délibération n° 7-2017 - Frais de déplacements : agent recenseur.

Délibération n° 6-2017 - Subvention à l'association La Luba.

Délibération n° 5-2017 - Subvention en faveur des Jeunes Agriculteurs.

Délibération n° 4-2017 - Parcours de santé et Parcours VTT : Plan de financement.

Délibération n° 3-2017 - PLUi.

Délibération n° 2-2017 - Convention avec la DDT pour l'instruction des actes d'urbanisme.

Délibération n°1-2017 - Différentiel cantine 2017.

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